LM Motos

Les pr?ntes conditions de vente visent ??nir les relations contractuelles entre LM MOTOS. et l'acheteur et les conditions applicables ?out achat effectu?ar le biais du site marchand de LM MOTOS., que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service ?ravers le pr?nt site implique une acceptation sans r?rve par l'acheteur des pr?ntes conditions de vente. Ces conditions de vente pr?udront sur toutes autres conditions g?rales ou particuli?s non express?nt agr?s par LM MOTOS. LM MOTOS. se r?rve de pouvoir modifier ses conditions de vente ?out moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur ?a date de la commande par l'acheteur.

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publi?ans le site de LM MOTOS. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fid?s possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra ?e r?rcut?ur le prix des produits ou des services. LM MOTOS. se r?rve de modifier ses prix ?out moment, ?nt toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable ?'acheteur. Les prix indiqu?ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison . La vente en ligne des produits et services pr?nt?dans le site est r?rv?aux acheteurs qui r?dent en France, dans les Dom-Tom ou ?onaco et pour des livraisons requises dans ces zones g?raphiques.

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn? demand? ou donner son num? de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les r?rences des produits ou services choisis; - valider sa commande apr?l'avoir v?fi? - effectuer le paiement dans les conditions pr?es; - confirmer sa commande et son r?ement. La confirmation de la commande entra? acceptation des pr?ntes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation ?e pr?loir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des donn? fournies et la confirmation enregistr?vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des op?tions effectu?. Le vendeur communiquera par courrier ?ctronique confirmation de la commande enregistr?

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, b?ficient d'un d?i de r?actation de sept jours ?ompter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour ?ange ou remboursement sans p?lit??'exception des frais de retour qui restent ?a charge de l?acheteur.

Le prix est exigible ?a commande. Les paiements seront effectu?par carte bancaire; ils seront r?is?par le biais du syst? s?ris? paypal »  qui utilise le protocole SSL ''Secure Socket Layer'' de telle sorte que les informations transmises sont crypt? par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le r?au. Le compte de l'acheteur ne sera d?t?ue lors de l'exp?tion des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoy?ou t?charg?

La commande sera ex?t?au plus tard dans un d?i de 3 jours ?ompter du jour suivant celui o? consommateur a pass?a commande. En cas d'indisponibilit?u produit command?notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera inform?u plus t?t aura la possibilit?'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes vers? dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'?ange du produit.

Les mat?els et marchandises livr?par le vendeur sont garantis jusqu'?oncurrence de la garantie que nous accorde le fournisseur ou le fabricant. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant ?M MOTOS est le remplacement ou la r?ration du produit reconnu d?ctueux par ses services. Les d?uts et d?riorations provoqu?par l'usure naturelle, par un accident ext?eur (montage erron?entretien d?ctueux, utilisation anormale) ou par la modification non pr?e ou sp?fi?par LM MOTOS ou le fabricant sont exclus de la garantie. la demande de l'acheteur, il lui sera adress?une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Les livraisons sont faites ?'adresse indiqu?dans le bon de commande qui ne peut ?e que dans la zone g?raphique convenue. Les risques sont ?a charge de l'acqu?ur ?ompter du moment o?s produits ont quitt?es locaux de LM MOTOS. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motiv?doit ?e formul?aupr?du transporteur dans un d?i de trois jours ?ompter de la livraison. Les d?is de livraison ne sont donn?qu'?itre indicatif; si ceux-ci d?ssent trente jours ?ompter de la commande, le contrat de vente pourra ?e r?li?t l'acheteur rembours?

Aucune des deux parties n'aura failli ?es obligations contractuelles, dans la mesure o?ur ex?tion sera retard? entrav?ou emp??par un cas fortuit ou une force majeure. Sera consid? comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irr?stibles, ext?eurs aux parties, impr?sibles, in?tables, ind?ndants de la volont?es parties et qui ne pourra ?e emp??ar ces derni?s, malgr?ous les efforts raisonnablement possibles. La partie touch?par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date ?aquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un d?i d'un mois, sauf impossibilit?ue au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'?nement et convenir des conditions dans lesquelles l'ex?tion du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une dur?sup?eure ?rois mois, les pr?ntes conditions g?rales pourront ?e r?li? par la partie l?e. De fa? expresse, sont consid?s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran?s : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp?s, inondations, foudre; l'arr?des r?aux de t?communication ou difficult?propres aux r?aux de t?communication externes aux clients.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilit?e pourra ?e engag?pour un dommage r?ltant de l'utilisation du r?au Internet tel que perte de donn?, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl?s involontaires.

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LM MOTOS. archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fid? conform?nt aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatis?de LM MOTOS. seront consid?s par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Les pr?ntes conditions de vente en ligne sont soumises ?a loi fran?se. En cas de litige, comp?nce est attribu?aux tribunaux comp?nts de Paris, nonobstant pluralit?e d?ndeurs ou appel en garantie.

Monsieur Marc DE L'HAMAIDE, G?nt

En France, les donn? personnelles sont notamment prot?es par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 ao?004, l?article L. 226-13 du Code p?l et la Directive Europ?ne du 24 octobre 1995. En tout ?t de cause LM MOTOS ne collecte des informations personnelles relatives ??utilisateur (nom, adresse ?ctronique, coordonn? t?phoniques) que pour le besoin des services propos?par le site www.lm-motos.com, notamment pour des traitements statistiques. L?utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu?il proc? par lui-m? ?eur saisie.

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